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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES
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AUTOSELECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSELECT
GROUPE ROSIERES, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99804769
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque AUTOSELECT

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTOSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES domicilié(e) 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque AUTOSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSELECT est expirée depuis le 26 juillet 2009.

GROUPE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTRA , MAJUSCULE , ROSE NOIRE , EQUILIBRE , QUALIS


GROUPE ROSIERES, (société par actions simplifiée) - 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France - SIREN 016250102


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de cuisson et de fours électriques ; appareils de contrôle de chaleur et indicateurs de température ; commutateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de cuisson et à des fours électriques. Appareils de cuisson, fours de cuisson, fours de cuisson à usage domestique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.